[Exposé] La VIe République : présentation des éléments du débat

YO tout le monde!
Au vu des discutions intéressantes faîtes avec Lejeune, Vince et Marianne ces derniers temps sur la 6ème république, je me sens obligé de publier le premier jet d'un devoir d'Ecjs sur lequel je travaille actuellement.
Y'a certes quelque fautes, mais je tiens à avoir votre avis sur la question.
ps: je n'ai pas pu joindre les images et autres schémas, désolé ^^".


La 6ème république ; présentation des éléments du débat et controverses
Introduction :

Avec la révolution française, la France sort de la monarchie absolue et entame une longue période où le pouvoir est utilisée par un système démocratique et républicain. De 1793 à 2012, la France a ainsi connue 5 républiques profondément différentes ; certaines ont eu une durée limitée (par exemple avec la première république), d’autres une durée très longue (comme la 3ème république ayant durée presque 70 ans). Avec ses 54 ans, la 5ème république représente selon certains hommes politiques un système « périmée » devant être remplacée par une nouvelle république : « la 6ème ». Ainsi, en quoi la 6ème république représente elle un changement face à la politique actuelle ? Pour répondre à cette problématique, il faut avant tout comprendre le fonctionnement de notre république, mais également connaître les propositions de changements de l’institution politique actuelle, et ceux, en conservant ou en remplaçant la 5ème république.

La 5ème république:

1) fonctionnement de la 5ème république.

L'élément fondamental de la 5ème République est le principe de la séparation des trois pouvoirs:
→ le pouvoir exécutif (Président de la République et gouvernement) fait appliquer les lois;
→ le pouvoir législatif (Parlement = Assemblée Nationale + Sénat) vote les lois;
→ le pouvoir (ou l'autorité) judiciaire.
De ce fait, la 5ème République est composée de nombreuses institutions, chacune ayant un pouvoir bien défini. Le Président de la République est muni du pouvoir exécutif et est à ce jour, la plus haute fonction du territoire français. En effet, le Président a pour rôle de faire appliquer les lois à l'ensemble de la nation et a d'ailleurs un rôle central pour la France, puisqu'il a des pouvoirs et un poids politique considérables.
⁃ Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État. Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.
⁃ Il nomme le Premier ministre et a la possibilité de mettre fin à ses fonctions sur présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement. Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et peut mettre fin à leurs fonctions.
⁃ Il préside le Conseil des ministres. Il promulgue les lois dans les quinze jours qui suivent la transmission au Gouvernement de la loi définitivement adoptée. Sur proposition du gouvernement ou des deux chambres, il peut soumettre une loi ou une ratification de traité à un referendum.
⁃ Il peut, après consultation du Premier ministre et des présidents des assemblées, prononcer la dissolution de l'Assemblée nationale, sauf dans 3 situations :
→ pendant l’intérim de la présidence; si pour une raison quelconque, la place du Président de la République est vacante, il ne peut y avoir de dissolution de l'Assemblée Nationale;
→ la période au cours de laquelle le Président de la République dispose des plein pouvoirs;
→ au cours des douze mois suivant une précédente dissolution.
⁃ Il accrédite (les fait reconnaître officiellement et leur donne une certaine autorité) les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires auprès des puissances étrangères.
⁃ Il est le chef des armées. Il préside les conseils et comités supérieurs de la Défense nationale.
⁃ Lorsque la France entière est menacée d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Président de la République a le droit de recourir au droit exceptionnel des plein pouvoirs, après consultation officielle du Premier ministre, des présidents des assemblées ainsi que du Conseil constitutionnel. Il en informe la Nation par un message. Cette mesure doit être relative à la volonté d'assurer aux pouvoirs publics constitutionnels, dans les moindres délais, les moyens d'accomplir leur mission. Le Conseil constitutionnel est consulté à leur sujet. Le Parlement se réunit de plein droit.
⁃ Le Président de la République a le droit de faire grâce, c'est-à-dire qu'il est en mesure de supprimer ou de réduire la peine qu'un condamné aurait dû subir.

La France est appelée « régime parlementaire », puisque contrairement à d'autres démocraties ou les pouvoirs exécutifs et législatifs sont strictement séparés, dans la démocratie française, ces deux pouvoirs collaborent et se contrôlent dans un système de séparation des pouvoirs souples :
⁃ le Président de la République (pouvoir exécutif) peut dissoudre l'Assemblée nationale (pouvoir législatif),
⁃ L'Assemblée Nationale (pouvoir législatif) peut renverser le gouvernement (pouvoir exécutif) par le vote d'une motion de censure.
La constitution prévoit également un Premier Ministre au rôle fort, qui dirige l'action du gouvernement et conduit la politique de la Nation. Il est responsable devant le Parlement.

Le Conseil constitutionnel est un élément extrêmement important dans le fonctionnement de la 5ème République, puisqu'il veille à ce que les lois soient conformes à la Constitution et à la régularité des élections.
Composé de 9 membres (3 désignés par le Président de la République, 3 désignés par l'Assemblée nationale et 3 désignés par le Sénat), il est renouvelé par tiers tous les 3 ans. Les anciens Présidents de la République en font partis de droit



2) Le mode de scrutin :

Depuis 1962, le scrutin présidentiel se déroule au suffrage universel direct, uninominal, à 2 tours. Si un candidat obtient la majorité absolue des suffrages exprimés (50% + 1voix) au premier tour, il est élu, mais ce cas de figure est très rare. Dans le cas contraire, un second tour sera organisé pour départager les deux candidats qui auront obtenu les meilleurs résultats au premier tour.

Pour avoir la possibilité de voter dans quelque élection que ce soit, il faut certaines conditions :
⁃ être âgé(e) de 18 ans ou plus;
⁃ avoir la nationalité française;
⁃ jouir de ses droits civils et politiques (ex : ne pas être en prison);
⁃ et bien sûr, être inscrit(e) sur les listes électorales.

Depuis 2002, le Président de la République, qui était élu pour 7 ans, est désormais élu pour seulement 5 ans.

3) Contestation

En temps normal, le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif sont à égalité. Lors d'une période de cohabitation, le pouvoir exécutif prend le dessus sur le pouvoir législatif grâce à certaine loi ; notamment l'article 49-3. Cette article 49-3 de la constitution permet au pouvoir exécutif l'adoption d'un texte immédiatement et sans avoir recours à un vote, ce qui rend l'assemblée inutile et surtout incapable de toute opposition à ce texte. Mais cet article a été créé pour que, lors d'une période de cohabitation, l'un des partis puisse prendre des décisions sans que l'autre parti ne puisse s'y opposer. Sans cet article, le gouvernement ne pourrait plus prendre aucune décision dès lors qu’elle serait en désaccord avec les idées de l’autre parti du gouvernement. Malheureusement, cet article est désormais utilisé en dehors d’une période de cohabitation. La 5ème république a également un problème majeur selon certains partis : le bipartisme. Le système électoral présidentiel de la 5ème république inclut 2 tours. Le premier comporte tous les partis, seuls les deux ayant obtenus le plus de voix passent au second tour. Dans celui ci, le but est de recueillir 50% des voix. Ce système inclut donc la politique du « vote utile ». Pour passer au second tour, un parti se doit de rassembler dès le début de la campagne électoral le maximum de voix pour passer. Si les votes d’un groupe idéologique sont éparpillés, il se pourrait qu’aucun parti n’arrive au second tour. Selon cette méthode du « vote utile », il faudrait faire preuve d’un « pragmatisme électoral » et abandonner une partie de ces idées. Les 2 principaux partis de la 5ème sont, aujourd’hui, le PS et l’UMP. Ceux ci « monopolisent » le pouvoir exécutif et législatif de la 5ème république. Les « petits partis » considèrent donc ce système comme « anti-démocratique » et appellent à une plus grande parité entre les partis.


Transition : La 5ème république, dans son fonctionnement actuel, est donc fortement contesté par les hommes politiques de différents partis. Mais quels sont les propositions de changements et les protagonistes de ces réformes ?

Les propositions de changements en conservant la 5ème république

1) les réformes constitutionnelles en 50 ans

En près de 50 ans, la république a connu de nombreux changements notamment du point de vue de sa constitution. La constitution est le texte régissant les lois d’un pays démocratique ; la première constitution de France date de 1792 et la première de la 5ème république date de 1958. Depuis, la constitution a été révisée 18 fois par 24 textes différents. On peut cependant noter que de 1958 à 1992 (34 ans donc), la constitution ne fut révisée par 5 textes, alors que de 1992 à 2012 (20 ans) la constitution fut changée par 19 textes. C’est un des principaux arguments retenus pour le changement de république : si les réformes s’accélèrent, c’est car la république devient trop « vieille » et qu’il faut donc la changer pour une nouvelle plus en adéquation avec son époque.
Notons comme révisions importantes de la constitution celle de 1962, instaurant l’élection du président de la République au suffrage universel ou celle de 2008 où Sarkozy réforme les institutions en modifiant plus de quarante articles.
La procédure la plus utilisée est l’utilisation de l’article 89. Cette procédure doit être voulue par le premier ministre et le Président de la république et doit être proposée au parlement ou approuvée par référendum.

2) Hollande et le changement… de manière de gouverner

Président de la république depuis le 6 mai 2012, François Hollande a tenu à changer « la manière de gouverner » du pouvoir exécutif. Dans « ses 60 engagements pour la France », le président sous entend une plus grande participation du parlement (point 48). Cette implication du parlement s’accompagne également de la non-utilisation de l’article 49-3, très critiqué.
Pourquoi impliquer d’avantage le parlement ? Tout simplement car ceci répond à un critère majeur : être différent de son prédécesseur. Le rôle « d’hyper président » de Sarkozy de 2007 à 2012 a sous-entendu le recours récurent à l’article 49-3 et une très grande implication du président dans le pouvoir exécutif, quitte à faire le travail du premier ministre. L’implication du parlement est également symbolique : c’est un clivage gauche-droite récurrent depuis la 4ème république.
Le pouvoir exécutif devrait, selon Hollande, rendre « des comptes » à l’assemblée de manière régulière (trimestrielle, semestrielle ou annuelle).
François Hollande veut un meilleur respect de ce qu’était la 5ème république à l’origine. C’est à dire un premier ministre qui gouverne et un président qui représente la France.
Tous ces changements (promis) montrent une réelle volonté de changer le pouvoir exécutif Français sans pour autant passer à une 6ème république ou changer la constitution.

Transition: ces changements sont prévus pour la 5ème république. Ils reposent sur un changement de mentalité ou législatif. Cependant, de nombreuses personnalités politiques prônent un passage à une nouvelle république. Quels sont les projets de 6ème république que le monde politique Français a connu ?

Les projets de 6ème république.



1) Jean-Marie le Pen en 1995


http://www.ina.fr/economie-et-societe/vie-sociale/video/CAC95008690/aujourd-hui-candidat-le-pen.fr.html

Jean-Marie le Pen est à la base de l'idée d'une éventuelle 6ème République. C'est en 1995 qu'il se présente à l'élection présidentielle et qu'il annonce donc son intention de changer de République. Selon lui, la Vème République serait « finissante », marquée par le laxisme et la corruption et « inclinant vers la tyrannie ».
Il présente les principaux traits de la VIème République comme étant « populaire, sociale et nationale ». Son projet propose une mise en place d'une démocratie mi-parlementaire et mi-directe (intégrant une composante monarchique, une composante aristocratique et une composante démocratique), par le renforcement des pouvoirs d'initiative du Parlement, l'instauration du référendum d'initiative populaire et la limitation du mandat présidentiel à un seul mandat renouvelable. Son projet intègre également la lutte contre la corruption (10 propositions) et la garantie d'un accès plus équitable aux médias, le rétablissement de la sécurité des Français et la justice sociale et fiscale, le renforcement de l'aide à la famille, le renouveau de l'indépendance française et l'inscription dans le préambule de la Constitution du principe de la préférence nationale.

2) La c6r de Montebourg


Fondée en 2001 par le socialiste Arnaud Montebourg et l’universitaire Bastien François, la c6r est un groupe de réflexion politique prônant le passage à une 6ème république. En effet, selon les deux fondateurs, la cause majeure d’abstention et de dépolitisation réside avant tout dans les dysfonctionnements de la 5ème république. Mettant en avant le trop grand pouvoir du président de la république et ses abus face au parlement (par exemple avec l’article 49-3 de la constitution), la 6ème république, proposé par cette convention, donne au président un nouveau rôle : celui d’un arbitre. Le schéma représente la 6ème république tel qu’elle est proposée dans le texte fondateur de la c6r en 30 propositions.

Ici, le système reste une démocratie directe ; cependant, le peuple Français (constitué cette foi des nationaux et des immigrés résidant en France depuis longtemps) n’élit plus le président de la république mais les sénateurs, auparavant élus par des hauts électeurs. Le président de la république est alors élu par le parlement pour une durée de 5 ans ; cette même institution élit également les membres de la cour constitutionnelle.
Un autre changement de taille comparé à la 5ème république est la limitation très forte des mandats : ainsi, les parlementaires ne peuvent pas faire plus de 3 mandats. De même, le président de la république, le premier ministre et les membres de la cour constitutionnelle ont droit à un seul et unique mandat de 5 ans. L’organisation des institutions prévues par la c6R a donc pour but de diversifier les personnalités politiques françaises (de par le faible nombre de mandats renouvelables) et de donner un plus grand pouvoir au parlement. Cette idée d’un parlement puissant avait déjà été évoqué lors de la création de la 4ème république et avait été peu à peu mise de côté au fil des années. Cette même idée est également soutenue par Jean-Luc Mélenchon pour son projet de 6ème république.


3) la 6ème république selon Mélenchon.

Avec les élections présidentielles de 2012, Mélenchon et le front de gauche insistent fortement sur la nécessité d’une 6ème république. Encore peu définie ; une assemblée constituante différente de l’assemblée nationale doit avoir comme projet de rédiger intégralement la constitution. Cette 6ème république repose, comme la 6ème république de Montebourg, sur une limitation des pouvoirs du chef de L’État Français : elle entend donc rétablir la primauté de l’assemblée nationale (pouvoir législatif) sur le gouvernement et le président de la république (pouvoir exécutif).Cependant, ce projet s’accompagne d’une suppression partielle ou complète du Sénat et donc d’un parlement unicaméral. Au niveau du droit de vote, la proportionnelle, la parité et le non-cumul des mandats se doivent d’être mis en place pour tous les scrutins. Enfin, cette nouvelle république repose sur une participation plus accrue de la part des citoyens Français, notamment grâce à des pétitions, référendums et organisations syndicales. C’est donc un projet très proche de la 6ème république proposée par la C6R, tant au niveau des raisons d’un changement profond que des solutions proposées.


4) La 6ème république de François Bayrou et de Ségolène Royal

Pour François Bayrou, la Vème république doit être changé. Plusieurs choses gênent son fonctionnement. Par exemple, le pouvoir du premier ministre et son importance alors même qu’il n’est choisit que par le président de la république. Le président de la république doit, de son côté, avoir du charisme et choisir les bons ministres pour que tout ce passe bien. François Bayrou voudrait que, dans la VIème république, le président est plus d'influence et de pouvoir. Il veut également une plus grande participation des Français, déçus ou tout simplement peu intéressés par la politique.

La VIème république de Ségolène Royal repose sur quatre grands principes :
_ Une démocratie parlementaire vivifiée par l’instauration du mandat parlementaire unique et la présidence de la commission des finances confiée à un membre de l’opposition. Le conseil supérieur de la magistrature ne sera pas présidé par le président de la république. Suppression du vote bloqué et de l’article 49-3 pour les lois ordinaires.
_ Une véritable démocratie sociale par la négociation et la concertation préalable à toute réforme en matière sociale. La promotion d’un syndicalisme de masse et la représentation des salariés dans les Conseils d’administration des entreprises.
_ La démocratie participative : toute proposition de loi ayant recueilli la signature d’un million de citoyens sera examinée par le parlement. Création de jurys citoyens pour discuter de la mise en œuvre des politiques publiques et les évaluer.
_Une démocratie territoriale aboutie par la clarification des compétences pour mettre fin aux superpositions et aux gaspillages. Répartitions des ressources entre collectivités locales et prises en charge par la région de la remise à niveau des bâtiments et des résidences universitaires et des prisons.


CONCLUSION :
La 5ème république a su montrer son efficacité de par sa longévité. Instaurée par De Gaulle en 1958, elle a remplacé la 4ème république qui était instable. 54 ans après, cette institution démocratique a connu de nombreuses réformes pour rester d’actualité. Cependant, une partie du monde politique Français rejette peu à peu ce système. Considéré comme anti-démocratique, son système électoral serait une des premières causes d’abstention. La 6ème république semble l’espoir de réconcilier les Français avec la politique. Derrière le projet de 6ème république se cache une volonté omniprésente dans la politique : le changement et donc une certaine utopie.

Sources:

http://www.leplacide.com/dossier-Ségolène-réconforte-ses-éléphants-avec-sa-VIème-république-6601-5-46.html

http://www.c6r.org

http://debout-les-democrates.centerblog.net/2-pour-une-6eme-republique

http://www.6e-republique.fr/web/?Accueil

http://www.placeaupeuple2012.fr/pour-la-sixieme-republique-preparons-la-prise-de-la-bastille/

http://www.perdre-la-raison.com/2012/02/comment-passer-une-6eme-republique-et.html

http://blogs.mediapart.fr/blog/velveth/070410/une-6eme-republique-pour-en-finir-avec-des-institutions-monarchistes-et-cli

http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/veme-republique/transformations/evolution-institutions-vers-vie-republique.html


http://www.gauchemip.org/spip.php?article14796


http://6-republique-france.over-blog.com

http://www.agoravox.fr/tribune-libre/article/contre-une-vieme-republique-2860

http://www.lepoint.fr/reactions/chroniqueurs-du-point/emmanuel-berretta/commentaires-sur-la-vie-republique-de-jean-luc-melenchon-19-03-2012-1442737_52

http://gregorygennaro.fr/tag/6eme-republique/

http://www.observatoiredemocratie.com/article-jean-luc-melenchon-pour-une-6eme-republique-103414468.html
http://www.linternaute.com/histoire/categorie/81/a/1/1/histoire_de_la_cinquieme_republique.shtml

http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/legislatures.asp

http://www.pourquois.com/histoire_geo/pourquoi-sommes-nous-sous-5eme-republique.html

http://cours.unjf.fr/course/view.php?id=101

Derrière le projet de 6ème république se cache une volonté omniprésente dans la politique : le changement et donc une certaine utopie.

Le changement n'est une utopie que si nous n'arrivons pas à virer tous ces fonctionnaires d'élus.
Ce qui est utopique,c'est de penser qu'on va pouvoir continuer longtemps comme ça!

fonctionnaires d'élus

Who O°O... faudra m'expliquer ce concept .

Ce qui est utopique,c'est de penser qu'on va pouvoir continuer longtemps comme ça!

Par utopie, j'entend un système politique capable d'enlever tous nos problèmes: la 6ème république est le changement utopique par excellence. On attribue la faute au système même de la 5ème et passons à une 6ème dans un espoir que tout soit parfait... JE ne dis que c'est impossible, juste que c'est très difficile ^^".

Sinon que penses tu du reste?

La 6ème république doit être l'outil pour nous permettre de réaliser nos utopies.

Sinon,un élu fonctionnaire est un peu un pléonasme,
l'élu se fait réélire sinon,il trouve un autre mandat est reste élu d'autre chose,comme un fonctionnaire qui a la sécurité de l'emploi à vie.
Un élu devrait pouvoir se faire éjecter,mais il revient toujours.
Regarde Juppé,Emanuelli,le retour annoncé de Tapie.DSK doit tout faire pour revenir et Sarkozy ne porte pas la barbe.

Mais comment va tu renouveler la classe politique aussi vite? ce n'est pas en passant d'une république à une autre que tu penses le visage complet de la politique française... Tu auras toujours tes juppés, tes morizet etc qui grappilleront les places.

Le seul moyen à long terme de renouvellement de la classe politique Française, c'est le mandat à élection unique: t'es élu pour 5 ou 7 ans et après, tu pars ailleurs .

Donc tu n'as aucun espoir en une révolution,qui saurait faire sauter tous nos élus?
Et de faire en sorte qu'un dictateur ne prenne pas le pouvoir.

De la matière grise qui vit en France il y en a beaucoup.
Seule chose,ne pas se faire bouffer par les communistes primaires(pas les marxistes) et les fascistes.

Le drame de l'Humanité vient si vite qu'il faut vite devenir des écologistes en masse.
Créer une république exemplaire ou simplement un modèle, nous le pouvons.

Je sais,mon utopie va provoquer des désastres parce qu'inassouvis.
Les Français ont peur du changement,car même en votant pour ils n'ont rien!

Donc Révolution,et on voit après.
J'espère juste que les décroissants ne sont pas qu'à Nantes.

etienne911 a écrit:Donc tu n'as aucun espoir en une révolution,qui saurait faire sauter tous nos élus?
Et de faire en sorte qu'un dictateur ne prenne pas le pouvoir.

De la matière grise qui vit en France il y en a beaucoup.
Seule chose,ne pas se faire bouffer par les communistes primaires(pas les marxistes) et les fascistes.

Le drame de l'Humanité vient si vite qu'il faut vite devenir des écologistes en masse.
Créer une république exemplaire ou simplement un modèle, nous le pouvons.

Je sais,mon utopie va provoquer des désastres parce qu'inassouvis.
Les Français ont peur du changement,car même en votant pour ils n'ont rien!

Donc Révolution,et on voit après.
J'espère juste que les décroissants ne sont pas qu'à Nantes.

1- Regarde simplement ce qui a poussé au pouvoir le colonel Kadhafi et tu comprendras pourquoi j'ai une vision assez pessimiste de la révolution.

2- Seul soucis, faut que le peuple te suive à + de 50%... Je te laisse y arriver avec un discours aussi peu rassembleur. Alors oui je sais, il faudrait faire le politicien pour y arriver. Mais je te souhaite bonne chances sans.

3- Pas faux, les Français ont en partie peur du changement, car leur situation n'est pas encore insupportable à ce point. Le changement, c'est aujourd'hui un motif à se faire élire et non un grand idéal plein de volonté.

4- Révolution et on verra après? Tu veux un tel chaos en France ou quoi?
Même avant la révolution Française, les penseurs les plus brillants ont dialogué pendant 5,10, 20 ou même 100 ans! L'utopie ne se fait pas sans pensée précise et faisable!

1-Il me semble qu'au Portugal la révolution n'a fait aucune victime.
Puis je dis révolution,mais elle peut n'être que sociale.
2-Je ne sais pas quand,ni comment,mais elle arrivera tôt ou tard.
Il faut un facteur déclenchant.
Ex:toutes les raffineries bloquées,une grève générale,une grosse bavure policière ou militaire...
3-Mais les français en ont raz le bol des belles paroles, des beaux slogan, si c'est pour prendre le pouvoir et ne rien faire ou n'importe quoi.Ils savent ce qu'ils ne veulent pas,mais ne savent pas ce qu'ils veulent!
Le problème c'est que le peuple est abruti par le travail la télévision et leur téléphone portable.Sans parler des jeux d'argent et du sport.
4-Je voudrais qu'il y ait une prise de conscience dans la société,un peu comme en 1968,où nous irions parler avec nos voisins de pallier,où nous laisserions notre porte ouverte,où nous considérerions qu'il est plus important de partager que de s'enrichir...

5-Créer un nouvelle république pour rester dans le capitalisme,je n'en voit pas l'intérêt.
Le capitalisme ou le libéralisme économique ne se régule pas.
Les riches de plus en plus riche,les pauvres de plus en plus nombreux.Mais ça jusqu'à ce que ça pète.
Les manifestations ne servent plus à rien?Donc des groupes comme les "brigades rouges" se recréent.
Tristement logique.